27-05-07

Riquier Derwa Sluse & Associés


riquier-200Eric RIQUIER - Avocat associé - RIQUIER DERWA SLUSE & ASSOCIES
riquier@iuris.be

- Né en 1963, Avocat au barreau de Bruxelles depuis 1990
- Licencié en droit ULB avec grande distinction (1986)
- Licencié spécial en droit international ULB avec grande distinction (1987)
- Licencié spécial en droit européen I.I.E. avec grande distinction  (1988),
- Chercheur au Centre de droit international de l'U.L.B. (1988-1990)
- Assistant à la Faculté de droit de l’U.L.B. (depuis 1990)
- Effectief lid Raad van Bestuur NICM-SNIC (20-01-2006 tot 2009)
Nationaal Informatie Centrum voor Mede-eigenaars vzw: http://www.nicm.be/start.asp
Centre National d'Information pour Copropriétaires asbl: http://www.cnic.be/start.asp

-------------------

Domaines d’activité :

Droit civil en général ; Droit des biens en général et des immeubles en particulier (copropriété, baux et contrats analogues, vente, construction, servitudes, mitoyenneté, etc.), droit successoral ; Droit commercial.

-------------------

Langues :

Français, Anglais

-------------------

Publications :

Ouvrages

- 281 questions et réponses sur la vente d'immeubles, Bruxelles, Kluwer 2004, 472 pages.
- 127 questions et réponses sur les assemblées générales des copropriétaires, Bruxelles, Kluwer, 2004, 236 pages.
- Glossaire de droit international privé, Bruxelles, Bruylant, 1992, 299 pages, en collaboration avec Géraldine BELLIARD et Xiao-Yan WANG

-------------------

  Articles

- "Modification des dispositions du Code civil en matière de bail par les dispositions fiscales de la loi-programme du 27 décembre 2006 - Une irruption malheureuse de la loi fiscale dans le droit des baux", à paraître.
- "Les procurations, le procès-verbal et le registre des décisions", in Actes du colloque du 24 mars 2006 sur l'assemblée générale des copropriétaires, Bruxelles, CNIC, 2006, pp. 54-104.
- "Le sort des engagements personnels du propriétaire en cas de vente d'un immeuble", Immobilier, 2005, n° 14, pp. 3-5.
- "Les servitudes prédiales créées par le fait de l'homme et la vente du fonds servant", Immobilier, 2005, n° 15 pp.1-3.
- "L'acte authentique peut-il être différent du compromis ?", Le Cri, juin 2004, pp. 10-11
- "Enclave et tolérance de passage. Où le quiproquo devient source de droit",  R.G.D.C., 2004, 475-481 (article écrit en collaboration avec Pierre VAN HOOLAND)
- "Modifications de la loi du 20 février 1991 sur les baux de résidence principale, et de la procédure judiciaire en matière locative", J.J.P. 2003, pp. 6 à 15.
- "La Belgique et le commerce des armes", in Droits de l'homme et libertés en Belgique, Bruxelles, Labor 1989, pp.55 à 76, en collaboration avec J.L. FESTERAERTS et A. POUTRAIN.
- "L’institution référendaire en Europe, étude comparative du droit de la pratique de quelques Etats d’Europe", Politiques, juin 1988

-------------------

Colloques

Direction scientifique du colloque organisé par le C.N.I.C. (Centre national d'information du copropriétaire) le 24 mars 2006 sur le thème : "l'assemblée générale des copropriétaires" ; participation à ce colloque en qualité d'intervenant.

Autres

- La loi applicable aux obligations contractuelles  (syllabus du cours de questions spéciales de droit international privé II (prof. WATTE), licence spéciale en droit international, Bruxelles, PUB, 4ème éd 1989-1990.
-  Droit international privé, recueil de textes légaux et conventionnels, Bruxelles, PUB, 1988-1989, 1989-1990 (2 éditions et addendum)

Sources:
http://www.iuris.be/
http://www.nicm.be/bestuur.asp

11:15 Gepost door MI5 in Actualiteit | Permalink | Commentaren (1) | Tags: eric riquier |  Facebook |

Commentaren

CNIC CNIC: Centre National d'Information pour Copropriétaires asbl

?Partenaires:
?
Kluwer   www.kluwer.be  
?
Kluwer est à la fois éditeur d'informations professionnelles, concepteur de logiciels et spécialiste en formation.
Nous vous proposons une vaste gamme de produits et services vous permettant de parfaire vos connaissances:
- livres, magazines et bibliothèques en ligne 
- logiciels, outils électroniques et modèles intelligents
- formations pratiques
--------------  

Immo - Plaquettes   www.immo-plaquettes.be  
?
Le spécialiste de la gravure de plaquettes pour immeuble...boîtes aux lettres, parlophones, sonnettes ou portes des locaux communs..  
---------------  

Union de Professions immobilières de Belgique   www.upi-uib.be  
?
L'Union de professions immobilières de Belgique (en abrégé U.P.I.) a été créée en 1965 sous l'impulsion de Monsieur Raymond DECLAIRFAYT, chroniqueur immobilier et spécialiste de la rente viagère. En fait, Raymond DECLAIRFAYT était un dissident de la FNCIB qu'il a quittée pour divergence de vue. C'est avec 179 agents immobiliers rassemblés autour de sa personne qu'il a formé l'U.P.I. L'Union avait déjà à l'époque pour objet :

- établir des liens confraternels entre les titulaires des diverses professions immobilières (agent immobilier - marchand de biens- gérants - syndic -promoteur.
- d'améliorer l'organisation des diverses professions, de perfectionner leur organisation, de promouvoir leur développement, d'assurer leur représentation.
- d'examiner et de régler les questions contentieuses qui surgissent entre les membres et le public, de créer une déontologie.
- de réglementer progressivement l'exercice des dites professions immobilières.
- de favoriser la diffusion des connaissances, par des publications, des conférences etc.
- de diffuser des cours permettant d'assurer une qualification professionnelle à tous ceux qui désirent exercer une des professions immobilières. Vint alors la mise sur pied:

- d'un règlement de déontologie immobilière des membres de l'U.P.I. et auquel chacun d'eux, par leur affiliation à l' U.P.I. s'engageaient à respecter ces règles.
- d'une obligation, par le seul fait d'adhérer à l' U.P.I., de souscrire une assurance "responsabilité civile" professionnelle.

Ultérieurement, le règlement de déontologie U.P.I. servit de base à l'élaboration de la déontologie édictée par l'Institut Professionnel des Agents Immobiliers (I.P.I.). L' U.P.I. fut reconnue par le Ministère des Classes Moyennes et intégrée au bureau interfédéral n° 17.
--------------  
 
FINOA Financial Services   www.finoa.be  
?Crédits pour Associations des Copropriétaires
----------------  
 
Setec bvba   www.setec.be  
?notre mission:
- power: notre savoir-faire, flexibilité et service 24 heures 7 sur 7.
- control: l'art pour réaliser une mouvement précise, fluide ou dur avec les coûts d'énergie minimaux et la sécurité maximale.
- motion: a conduite, actionner, enchaîner, positionner et synchroniser des mouvements avec  moteurs de courant alternatif asynchrone et synchrone.
---------------  
 
Korfina   www.korfina.be  
Korfina est un groupe de services actif depuis 1994 en tant que partenaire de l'agent immobilier. Korfina développe des produits, services et outils lui permettant d'aider mieux encore sa clientèle et de lui fournir un suivi professionnel. Un réseau de plus de 500 agents immobiliers utilise quotidiennement nos produits et services. La sécurité et le service qu'ils offrent ainsi à leurs clients représente une plus-value importante pour le métier d'agent immobilier. La gamme de produits assurances s'est récemment agrandie depuis la conclusion d'un nouveau partenariat avec Nateus, une société d'assurance qui fait partie du Groupe Ethias. Korfina ouvrera ici en tant qu'agent de produits d'assurance spécifiques pour cette société. Notre clientèle est ainsi assurée de trouver en nous un partenaire plus solide que jamais. Outre ses produits d'assurance, Korfina développe également des Logiciels (Skarabee) et Services Internet (Vitrine).

Toute association de copropriétaires doit idéalement disposer d'un fonds de réserve, seule façon pour elle d'anticiper les dépenses importantes liées aux travaux d'entretien et de rénovation effectués à l'immeuble. Les caisses sont vides ! Malheureusement, peu d'immeubles disposent d'un tel fonds. Les parties concernées craignent généralement de réclamer des provisions suffisantes, même lorsque celles-ci sont réellement nécessaires : il n'est en effet pas rare que la question provoque des conflits lors des assemblées générales ! De nombreux travaux sont reportés, voire annulés, parce que leur financement n'avait pas été prévu. La seule manière de néanmoins réaliser les dépenses nécessaires est de les échelonner dans le temps. Le Crédit projet de Korfina est la solution idéale à cet égard. Le Crédit projet peut en principe être affecté à la réalisation de tous les travaux au bâtiment, pour autant qu'ils concernent les parties communes. Quelques exemples ; travaux importants aux ascenseurs, travaux de toiture, travaux à la façade, terrasses et balcons éventuels, chauffage central. Notre solution: le Crédit projet.  Aucun doute : certaines décisions sont plus faciles à prendre lorsque l'on peut étaler dans le temps les coûts qui y sont liés. Les travaux peuvent alors commencer sans même qu'une épargne ait été constituée. Chacun constate immédiatement les effets des décisions prises et profite des avantages qu'elles confèrent : moins de risques de dégâts, location facilitée, diminution de la facture de chauffage, moins d'effractions et de vandalisme, réduction des primes d'assurance incendie,... et aussi, bien sûr, une valeur de revente plus importante !
---------------  
 
ABSA - Association Belge des Syndics et Administrateurs de Biens asbl www.absa.be  
?
En 2001, vu l'importance du rôle social du syndic de copropriétés, vu la nécessité, dans son chef, de s'assurer une formation permanente et un accès constant aux sources législatives qui visent la gestion de copropriété, 12 gestionnaires de copropriétés bruxellois ont trouvé opportun de se réunir. Puis en 2003, de constituer, sous la forme d'une association sans but lucratif (asbl), l'association belge des syndics et administrateur de biens (ABSA). L'ensemble des portefeuilles des membres fondateurs représente 25 % des copropriétés gérées dans la région de Bruxelles-capitale. En 2005, L'ABSA acceuille ses premiers membres wallons. Actuellement, l'ABSA compte 29 membres actifs et 2 membres honoraires.
--------------  
 
Liften Coopman   www.coopman.be  
?La société Coopman Liften s.a. est le fabricant et l'installateur d'ascenseurs indépendant le plus important en Belgique. Nos clients bénéficient de nos ascenseurs de qualité et d'une collaboration efficace depuis plus de 50 ans. Tous les ascenseurs sont conçus et produits dans notre propre atelier de production à l'aide des techniques les plus modernes. La société Coopman Liften s.a. ne se caractérise pas seulement par sa finition de haut niveau, mais également par une remarquable flexibilité au niveau dimensions et systèmes de commande. En plus de nos ascenseurs standard, nous fournissons des ascenseurs sur mesure. Du modeste monte-personnes au monte-voitures, nos possibilités sont quasi illimitées.
  
Ascenseur: Conseil et Audit  
Pour la réalisation; des audits techniques sur l'état des ascenseurs, sur la qualité de la maintenance, des analyses des offres par exemple dans le cas des mises en conformité, un service de conseil spécialisés dans ce domaine particulier...

Coordonées: Rudy Charlier - 16 Clos du Taillevent - 1420 Braine L'Alleud; Tél-fax: 02/387 05 84 Gsm: 0474/422 081 - Adresse email: rudy-charlier@scarlet.be
----------------  
 
ULB - Université Libre de Bruxelles   www.ulb.ac.be  
?Par essence, l'Université propose des formations qui reposent sur une activité de recherche. Dès lors, il peut paraître artificiel de vouloir séparer enseignement et recherche dans une présentation de l'Université.
Toutefois, cette séparation trouve sa justification dans une évidence: la présence, au sein de l'Université, d'étudiants venus y chercher des méthodes et un savoir, une préparation à la vie professionnelle et sociale et, surtout, une formation à la démarche critique. Or, par tradition, la vocation de l'Université est d'ouvrir l'accès à l'universalité du savoir, passé, présent et même futur. L'ULB offre un enseignement universitaire complet à ses 18 000 étudiants car elle groupe facultés et grandes écoles.
--------------------------------------------------
CNIC- NICM (Nationaal Informatie Centrum voor Mede-eigenaars vzw)

Coordonnées
?02/253 34 80
02/751 74 03 ?
?secretariat@cnic.be

?siège social:
Rue du Bourgmestre 5
1050 BRUXELLES
?
siège administratif:
Twee Leeuwenweg 20/32
1800 VILVORDE

http://www.cnic.be/start.asp

Gepost door: Maurice | 31-05-07

De commentaren zijn gesloten.